Documentation sur le ferroviaire

10 propositions pour une nouvelle politique européenne des transports

Analyse de l’association TDIE (Transports-développement-intermodalité-environnement) sur la politique européenne des transports. Réalisée sous la direction de Michel Savy (président du conseil scientifique de TDIE), cette étude retrace l’histoire de la politique européenne des transports, en détaille les enjeux actuels pour établir un diagnostic et des propositions d’orientations stratégiques.TDIE (Transports-développement-intermodalité-environnement), février 2015.

10 propositions pour une nouvelle politique européenne des transports

Les trains Intercités : sortir de l’indécision

Rapport de la Cour des comptes sur les trains d’équilibre du territoire (TET) ou trains Intercités (appellation commerciale) à l’issue de la première convention d’exploitation Etat-SNCF (2010-2014). Ce rapport de contrôle a été publié dans le chapitre Transports du rapport public annuel 2015 de la Cour (T.1-vol.1 – Observations – Les finances et les politiques publiques). Cour des comptes, février 2015.

Les trains Intercités : sortir de l’indécision – Cour des comptes
Le rapport public annuel – Cour des comptes

La mobilité à longue distance des Français en 2013

Les résultats sur la mobilité à longue distance des Français présentés par le Service de l’observation et des statistiques (Soes – Commissariat général au développement durable) portent sur l’année 2013. Ils sont construits à partir des enquêtes mensuelles sur le « Suivi de la demande touristique des Français » (Direction générale des entreprises – Institut TNS-Sofres). Ces résultats comparent sur un an l’évolution des principaux motifs et modes de transport des Français pour leurs trajets (aller-retour) supérieurs à 100km. Décembre 2014.

La mobilité à longue distance des Français en 2013 – Chiffres & statistiques n° 590

Study on single wagonload traffic in Europe : objectives, results and recommendations

Etude du cabinet PWC (en partenariat avec l’université de Rome Sapienza) sur l’activité « wagon isolé » en Europe, sa part et ses perspectives de développement dans la filière fret. Les résultats de cette étude ont fait l’objet d’une présentation lors de la « journée OFP » du 6 novembre 2014. PWC (Paolo Guglielminetti) pour la Communauté européenne du rail (CER), la Commission européenne et l’Union des industries ferroviaires européennes (Unife), novembre 2014 (version anglaise).

Study on single wagonload traffic in Europe : objectives, results and recommendations – PWC

Rapport annuel sur la sécurité des circulations ferroviaires

La sécurité des circulations ferroviaires fait l’objet d’un rapport annuel détaillé de l’établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF). Rédigé à partir des informations reçues, avant le 30 juin de chaque année, des entreprises ferroviaires et des gestionnaires d’infrastructure ainsi que de celles rassemblées par les services de l’EPSF, ce rapport établit un bilan du niveau de sécurité du réseau ferré national et de la partie française de la section internationale Perpignan – Figueras. Pour l’édition 2013, l’EPSF a organisé un programme de réunions de présentation de ces rapports par les exploitants. Etablissement public de sécurité ferroviaire, octobre 2014.

Rapport annuel sur la sécurité des circulations ferroviaires – EPSF

La grande vitesse ferroviaire, un modèle porté au-delà de sa pertinence

Rapport de la Cour des comptes sur le « modèle français » de la grande vitesse ferroviaire. Huit recommandations sont formulées au terme de ce rapport qui pointe les limites de la rentabilité socio-économique des lignes ferroviaires à grande vitesse. Cour des comptes, octobre 2014.

La grande vitesse ferroviaire, un modèle porté au-delà de sa pertinence – CDC – rapport

La grande vitesse ferroviaire, un modèle porté au-delà de sa pertinence – CDC – synthèse

La grande vitesse ferroviaire, un modèle porté au-delà de sa pertinence – CDC – diaporama

Le financement des mobilités terrestres

Le rapport de TDIE (Transport Développement Intermodalité Environnement) sur le système de financement des transports terrestres (ferroviaire, fluvial, routier) dresse un état des lieux des limites du modèle économique français et propose des pistes pour surmonter les difficultés en s’appuyant sur des exemples mis en place dans d’autres pays. TDIE, septembre 2014.

Le financement des mobilités terrestres – TDIE

Bilan à mi-2014 de la qualité de service dans les transports de voyageurs en France

La ponctualité et la régularité des transports ferroviaires régionaux en France ainsi que les liaisons longue distance font l’objet d’une analyse détaillée dans ce rapport intermédiaire de l’Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST). Autorité de la qualité de service dans les transports, septembre 2014.

Bilan à mi-2014 de la qualité de service dans les transports de voyageurs en France – AQST

Deutsche Bahn – Competition report 2014

Rapport annuel de Deutsche Bahn sur le marché ferroviaire en Allemagne et l’état de la concurrence sur les différents secteurs du transport de voyageurs et du fret. Deutsche Bahn, septembre 2014.

Lire sur ce sujet l’article de l’AFRA

Avis de la commission du transport et du tourisme sur la position du Conseil sur le projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2015

L’interconnexion en Europe est une ligne budgétaire essentielle estime la commission transport et tourisme (TRAN) du Parlement européen dans son projet d’avis sur le budget général de l’Union européenne. Pour l’exercice 2015, le budget de l’Union prévoit, notamment, l’augmentation des ressources allouées aux projets de recherche et d’innovation dans les transports, dont Shift2rail. Shift2rail est un programme de recherche public-privé visant à développer la compétitivité de l’industrie ferroviaire européenne. Commission transport et tourisme, Parlement européen, septembre 2014.

Projet d’avis sur le budget 2015 de l’UE – Commission TRAN

Les comptes des transports en 2013

Le 51e rapport annuel à la Commission des comptes des transports de la Nation dresse un panorama des transports, présente les évolutions du secteur économique du transport, récapitule les investissements en infrastructures de transport ainsi que l’ensemble des contributions publiques. Commissariat général au développement durable (CGDD) – Service de l’observation et des statistiques (SOeS), juillet 2014

Les comptes des transports 2013 T1 – CGDD-SOeS

Progrès de l’interopérabilité du système ferroviaire dans l’UE

L’Agence ferroviaire européenne (European Railway Agency) dans son troisième rapport sur l’interopérabilité du système ferroviaire dans l’Union européenne examine les avancées des États membres de l’Union européenne et la Norvège sur la période 2007 et 2010. Ce rapport s’inscrit dans le suivi de la directive européenne Interopérabilité (directive 2008/57/CE). Agence ferroviaire européenne, juin 2014.

Progrès de l’interopérabilité du système ferroviaire dans l’UE – European Railway Agency

Tableau de bord sur les transports dans l’Union européenne

Le tableau de bord sur les transports dans l’Union européenne – EU transport scoreboard – est une carte dynamique publiée par la direction Mobilité et transport de la Commission européenne.  Consultable en ligne, ce tableau de bord présente les grands indicateurs transports (route, rail, voies d’eau, air) pour chacun des 28 Etats membres de l’Union et sur les thèmes suivants : marché unique (accès au marché, réglementation, infrastructure), impact sur l’environnement, sécurité, transposition du droit communautaire, Infractions à la législation de l’UE, Innovation et recherche, logistique. Régulièrement mis à jour, le tableau de bord sur les transports dans l’Union européenne est renseigné à partir des données collectées auprès d’Eurostat, de l’Agence européenne de l’environnement, de la Banque mondiale ou encore de l’OCDE. Commission européenne, avril 2014.

EU transport scoreboard – European Commission

EU transport scoreboard – Communiqué de presse

Le baromètre de perception des chargeurs

Le baromètre de perception des chargeurs sur le transport ferroviaire est réalisé, depuis 2012, par Eurogroup Consulting dans le cadre des Journées européennes du fret ferroviaire qui se tiennent chaque année à l’occasion de la Semaine internationale du transport et de la logistique. Eurogroup Consulting, avril 2014.

Regulating Railways

Le secteur ferroviaire en Europe s’ouvre, sous différentes formes, à la concurrence. Ce numéro de la revue scientifique Network Industries Quaterly se penche sur les diverses approches de la réglementation ferroviaire avec des exemples dans et en dehors de l’Union européenne. Network Industries Quaterly, mars 2014.

Regulating Railways – Network Industries Quarterly, vol 16, n°2

Manifeste des Régions pour le renouveau du système ferroviaire

Dans le contexte de débat sur les projets de loi en cours relatifs à la décentralisation et à la réforme ferroviaire, et suite à des tensions grandissantes entre les collectivités et l’opérateur historique, l’Association des Régions de France (ARF) publie un Manifeste prônant une politique ferroviaire d’avenir. Association des Régions de France, février 2014.

Manifeste des Régions pour le renouveau du système ferroviaireARF

Railway Handbook 2014. Energy Consumption and CO2 emissions, focus on infrastructures

Edition 2014 du manuel sur la consommation énergétique des transports ferroviaires dans le monde. Dans cette troisième édition coproduite par l’Union internationale des chemins de fer (UIC) et l’Agence internationale de l’énergie (AIE), l’accent est mis sur les indicateurs de performance énergétique des infrastructures ferrovaires. Union internationale des chemins de fer, Agence internationale de l’énergie, 2014.

Railway Handbook 2014 – UIC et AIE

Keeping the light on and the traffic moving. Sustaining the benefits of rail freight for the UK economy

De nombreux chiffres clés sur le secteur ferroviaire britannique dans cette étude réalisée par KPMG pour l’association Rail Delivery Group. La place du fret ferroviaire dans l’économie globale des transports de marchandises au Royaume-Uni est analysée au regard de l’ouverture à la concurrence et de ses effets en termes d’amélioration de la qualité de service et d’optimisation des coûts de transport. Rail Delivery Group, 2014.

Recent developments in rail transportation services

Le comité de la concurrence de l’OCDE (groupe de travail n°2 sur la concurrence et la réglementation) organisait, en juin 2013, une table ronde sur l’évolution des services de transports ferroviaires. Les actes issus de ce séminaire rassemblent les présentations détaillées d’une vingtaine de systèmes ferroviaires dans le monde (Australie, Chine, Corée, Danemark, Espagne, Etats-Unis, Fédération de Russie, France, Hongrie, Indonésie, Italy, Lettonie, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Royaume-Uni, Ukraine, Union européenne, Suède). Recent developments in rail transportation services, OCDE, décembre 2013.

Accès aux contributions de l’Union européenne, de la France et textes en français :

– Le système ferroviaire au sein de l’Union européenne (ENG). P.76-83
– Le système ferroviaire français (FR). P.84-94
– Synthèse, note de réflexion et compte rendu en français de l’ensemble des interventions. P. 230-292

Recent Developments in Rail Transportation Services – OCDE

European’s satisfaction with rail services

L’enquête de satisfaction sur les services ferroviaires en Europe a été réalisée par TNS auprès de 28 000 usagers de transports ferroviaires des 28 Etats membre de l’Union, entre le 9 et 11 septembre 2013. Cette enquête téléphonique a été commanditée par la Commission européenne afin de mesurer : l’usage du train en Europe sur les trois échelles de déplacements régional, national et international; le niveau de satisfaction des européens sur la qualité du servicerendu dans les gares et pendant leur voyage; les modes d’accès aux gares. TNS pour la Commission européenne, décembre 2013.

European’s satisfaction with rail services – European Commission

Recherche et innovation dans les transports terrestres – Le Predit 4 en bref

Bilan du programme interministériel de recherche et d’innovation dans les transports terrestres. Ministères chargés de l’écologie et des transports, de la recherche, et de l’industrie. ADEME, ANR, Bpifrance, octobre 2013.

Le Predit 4 en bref, six années d’activité 2008/2013

Evaluation socioéconomique des investissements publics

Piloté par Emile Quinet (membre de l’école d’économie de Paris, professeur émerite à l’Ecole des Ponts Paristech, spécialiste des questions de régulation sectorielle), l’évaluation socioéconomique des investissements publics se situe dans la lignée d’une longue tradition, initiée par les rapports établis par Marcel Boiteux en 1994 et 2001. Le tome 2 de ce rapport de mission au Commissariat général à la stratégie et à la prospective est largement consacré aux problématiques de financement des infrastructures de transports et notamment ferroviaires. Commissariat à la stratégie, septembre 2013.

Evaluation socioéconomique des investissements publics – Commissariat général à la stratégie

Pour un schéma national de mobilité durable

La Commission Mobilité 21 présente dans ce rapport ses recommandations sur la mise en œuvre du projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT) : un important volet est consacré au modèle ferroviaire français ainsi qu’à ses perspectives d’évolution. Ce rapport a été remis, le 23 juin 2013, à Frédéric Cuvillier, ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche, par Philippe Duron, député qui a présidé la Commission Mobilité 21. Commission Mobilité 21, juin 2013.

Pour un schéma national de mobilité durable – Mobilité 21

La réforme ferroviaire à l’épreuve de la stratégie de la SNCF (ou le contraire?)

Dans ce court article, Yves Crozet, du Laboratoire d’économie des transports de Lyon, se prête à un décryptage incisif de la mise en oeuvre actuelle de la réforme ferroviaire et souligne les points sur lesquels l’Assemblée nationale devra se prononcer prochainement. Juin 2013.

La réforme ferroviaire à l’épreuve de la stratégie de la SNCF – Crozet Y.

Réforme du système ferroviaire français – Position des CCI de France

Les CCI définissent leurs attentes et celles des entreprises pour que le système ferroviaire retrouve un chemin de croissance durable et financièrement soutenable. Mai 2013.

Réforme du système ferroviaire français – CCI de France

Proposition de modification du règlement OSP présentée dans le 4e paquet ferroviaire: les 10 points de vigilance de l’UTP

Concernant les lignes directrices interprétatives sur le règlement OSP, l’UTP forme le vœu que la plus grande cohérence soit établie entre ce texte et la révision législative du règlement 1370/2007 proposée dans le cadre du 4e paquet ferroviaire. Mars 2013.

Proposition de modification du règlement OSP – UTP

Transport public de voyageurs: comment réformer un modèle à bout de souffle ?

Selon le think-tank de l’Institut Montaigne, la crise de nos finances publiques appelle une révision de notre modèle de financement comme de certains principes d’organisation des services de transports. Octobre 2012

Transport public de voyageurs: comment réformer un modèle à bout de souffle ? – Institut Montaigne

Pour une complémentarité du rail, de la route et du fleuve au service du transport de marchandise

Cette note d’analyse du Centre d’analyse stratégique traite des réalisations et expérimentations innovantes en matière de complémentarité des modes. Centre d’analyse stratégique, septembre 2012.

Pour une complémentarité du rail, de la route et du fleuve – CAS

Vers un « Rail » ouvert et pluriel

Ce texte de réflexion et de propositions rédigé par un collectif d’experts se prononce en faveur d’une politique ferroviaire dynamique et  européenne. Il propose une stratégie associant plusieurs volets :

1.Technique: reposant sur une revalorisation du réseau classique augmentant sa capacité, son accessibilité, sa fiabilité, sa productivité.
2.Culturel: l’avenir du rail, en particulier du fret, passe par son pluralisme, une intermodalité généralisée et des partenariats où il doit accepter de ne pas être en position dominante.
3.Territorial: la décentralisation, et le ré-ancrage territorial associé, ressourceront l’innovation pour le fret, pour les infrastructures et aussi pour les voyageurs (dessertes inter-régionales)
4.Social: ce projet global renoue avec la valorisation de l’expérience dans les métiers du ferroviaire et d’un statut en favorisant le développement.

La globalité de ce projet en fait un projet politique, au sens plein du terme. Un projet qui va avec la dimension « humaniste »  du rail, bienvenue dans le monde actuel, n’opposant pas public et privé.
Il conduit à préconiser la distinction entre infrastructures et services. Il met en garde contre une réforme « de petite envergure » qui ne serait pas à la hauteur des enjeux et de l’Histoire du rail français.

Août 2012

Vers un rail pluriel et ouvert

Deutsche Bahn Competition Report 2012

Le rapport annuel, édition 2012, de la Deutsche Bahn (DB) consacré à la concurrence. De nombreux enseignements sur le réseau ferroviaire allemand et son ouverture à la concurrence. Août 2012

Competition report 2012 – Deutsche Bahn

L’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs

Avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) – Jean-Marie Geveaux et Thierry Lepaon – sur l’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs. Juin 2012

L’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs – CESE

Compte rendu intégral de la séance du 27 juin 2012 du Conseil économique, social et environnemental sur l’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs. Juin 2012

Compte rendu de la séance du 27 juin 2012 – CESE

Pour un renouveau de la logistique urbaine

Cette note d’analyse du Centre d’analyse stratégique démontre que la logistique urbaine est un élément essentiel pour la compétitivité des territoires urbains. Avril 2012

Pour un renouveau de la logistique urbaine – Centre d’analyse stratégique

Transport et dette publique

L’association du Cercle des Transports a constitué un groupe de travail et de réflexion sur la crise de la dette publique dont l’objet est d’analyser les différentes perspectives d’évolution du secteur au plan économique et budgétaire, et les éventuelles conséquences sur la dérive des déficits publics, à l’horizon 2030. Ce dossier Transport et dette publique croisent les approchent en termes d’investissement et de fonctionnement et propose des orientations. Avril 2012.

Transport et dette publique – Cercle des transports

Implementation of EU legislation on rail liberalisation in Belgium, France, Germany and the Netherlands

Cette étude de la Banque nationale de Belgique examine la mise en œuvre de la législation européenne sur la libéralisation du rail en Belgique, France, Allemagne et aux Pays-Bas. Mars 2012.

Libéralisation du rail en Belgique, France, Allemagn, Pays-Bas – BNB

Quel devenir pour les infrastructures de transport ferroviaire locales ?

Ce rapport de recherche l’Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA) réalisé pour le ministère de l’environnement et du développement durable présente les enjeux environnementaux, « la plus-­value sociale et environnementale apportée par ces infrastructures à court, moyen et long terme », dans la gestion et le développement des infrastructures ferroviaires secondaires. Mars 2012.

Quel devenir pour les infrastructures de transport ferroviaire locales ? – APPA

Rail 2020

La société conseil Accenture trace les axes majeurs de transformation du transport ferroviaire au cours de la prochaine décennie, au regard d’un certain nombre d’évolutions constatées récemment dans la grande distribution, le transport aérien ou la fourniture d’énergie. Janvier 2012
Rail 2020 – Accenture
Rail 2020 – La synthèse de l’AFRA

Ouverture à la concurrence des transports ferroviaires et droits des voyageurs : l’analyse de la FNAUT

La Fédération Nationale des Associations d’Usagers des Transports (FNAUT) examine dans ce document les conséquences de l’ouverture à la concurrence pour les droits des consommateurs du secteur ferroviaire. Décembre 2011

Ouverture à la concurrence des transports ferroviaires et droits des voyageurs – FNAUT

Ouverture à la concurrence des transports ferroviaires et droits des voyageurs –  La synthèse de l’AFRA

Pour une mobilité durable

Selon le think tank Terra Nova, il est temps de proposer un nouveau modèle de mobilité qui s’appuie sur des financements réellement incitatifs, destinés à réorienter les comportements individuels et les logiques professionnelles de mobilité. Septembre 2011

Pour une mobilité durable – Terra Nova

LIB Index 2011

Le Rail liberation index (Lib-Index) présente les degrés relatifs de libéralisation des marchés ferroviaires dans l’Union Européenne, en Norvège et en Suisse au 1er janvier 2011. Cette étude a été réalisée par IBM global business services en collaboration avec Christian Kirchner professeur à l’Université Humboldt de Berlin. Avril 2011

Rail liberation index 2011 – IBM Global Services

Rail liberation index 2011 – IBM GS – résumé du rapport

Rail liberation index 2011 – IBM GS – présentation

Guide de l’opérateur ferroviaire de proximité

Ce guide réalisé par l’association Objectif OFP (opérateurs ferroviaires de proximité) fait le point sur les différentes dimensions (économiques, techniques et règlementaires) à prendre en compte pour construire et optimiser un projet d’OFP. Le porteur de projet y trouvera d’utiles renseignements sur les acteurs à rencontrer, études disponibles et démarches à engager. Février 2011

Comment créer un opérateur ferroviaire de proximité – Objectif OFP

Study on Regulatory Options on Further Market Opening in Rail Passenger Transport

Etude détaillée sur l’ouverture à la concurrence du trafic ferroviaire de passagers dans quatre pays principaux : Allemagne, Grande Bretagne, Italie et Suède. Septembre 2010

Study on Regulatory Options on Further Market Opening in Rail Passenger – Everis

Etats généraux de l’industrie

Rapport du groupe de travail « Matériels de transport » mis en place dans le cadre des Etats généraux de l’industrie. Février 2010

Rapport du groupe de travail Matériels et transport

Le fret mondial et le changement climatique

Rapport du Conseil d’analyse stratégique sur les enjeux environnementaux du fret. Le groupe de travail, présidé par Michel Savy, formule dans ce rapport des recommandations de politiques publiques visant à répondre à l’augmentation de la demande de transport de marchandises dans le respect des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre, au niveau national comme aux niveaux européen et mondial. Septembre 2010.

Le fret mondial et le changement climatique – rapport –  Conseil d’analyse stratégique
Le fret mondial et le changement climayique – note de synthèse – Conseil d’analyse stratégique

Autres références

Rail Transport – Connecting transport research with EU policy
Connecting transport research with EU policy est une étude réalisée par le Transport Research Knowledge Centre. Mai 2010.

Le transport ferroviaire de voyageurs sur le réseau ferré national français – Exploration d’un système complexe (Synthèse des connaissances). Sétra. Août 2009.

Les chiffres clés du transport – Edition 2010. Ministère de l’environnement et du développement durable. Mars 2010.

Transports et environnement : comparaisons européennes. Commissariat général au développement durable. Avril 2009.

The Smarter Railroad – Opportunity for the Rail Industry. IBM Global Business Services. Mars 2009.

Publications AFRA

Rapport d’activité de l’Association française du rail (2011)
Le rapport d’activité de l’Afra

Etude sur le fret et le voyageur en Europe. Septembre 2011.

Livres

F.G.V. Faillite à grande vitesse, 30 ans de TGV
Auteur : Marc Fressoz
Date : septembre 2011
Pour en savoir plus

Concurrence ferroviaire : la France peut-elle gagner ?
Auteur : Jean-Claude Favin-Lévêque
Date : novembre 2009
Pour en savoir plus